Règlement intérieur

Article 1 · Règlement

Conformément à l’article 25 des statuts de l’association “Club Athlétisme de Champigneulles”, le présent règlement complète les statuts et précise les modalités pratiques du fonctionnement de l’association.

Article 2 · Adhésion

La cotisation annuelle est due en début de saison (septembre) et doit être acquittée ou, en cas de paiement échelonné, l’ensemble des chèques remis pour le 30 septembre au plus tard. La cotisation comprend l’adhésion à l’association sportive, la licence fédérale et l’assurance fédérale pour la pratique sportive lors des entraînements et des compétitions. 
Deux séances d’essai sont possibles avant l’inscription.
Le montant des cotisations des différentes sections est fixé annuellement par le conseil d’administration.
Le montant de l’adhésion ne fera en aucun cas l’objet d’un remboursement, même partiel, y compris en cas d’accident ou blessure de l’adhérent, le contraignant à abandonner sa pratique.
Les mutations entrantes sont soumises à l’accord du Bureau.

Article 3 · Engagement de l’adhérent

L’adhérent et, le cas échéant, son représentant légal s’engagent à respecter le présent règlement.
Le non respect du présent règlement peut entraîner l’exclusion, temporaire ou définitive, de l’association sans remboursement partiel ou total de la cotisation.
Chaque entraîneur a la possibilité de communiquer aux athlètes de son groupe ou à leurs représentants légaux des consignes liées à la régularité aux entraînements et la participation aux compétitions, en accord avec le coordonnateur technique et sportif.

Article 4 · Coordination technique et sportive

La politique sportive et technique est définie par le Conseil d’Administration.
Celui-ci mandate un coordonnateur technique et sportif. Celui-ci supervise l’équipe d’entraîneurs, propose le projet de politique sportive au Conseil d’Administration et fait le lien entre les entraîneurs et le Conseil d’Administration.
Cela implique aussi entre autres :

• de constituer des groupes d’entraînement par niveau, spécialité, lieu d’entraînement, horaire et de leur affecter un entraîneur ; un changement de groupe ne peut être envisagé qu’avec l’aval du coordonnateur.
• de proposer les rassemblements et/ou stages,
• de déterminer les objectifs sportifs du club,
• de déterminer à réception du calendrier de la ligue et du département et en fonction des options définies par le Conseil d’Administration , les épreuve s auxquelles participeront les athlètes du club et d’en faire la proposition au Conseil d’Administration
• d’assurer le suivi des formations.

Le coordonnateur sera membre de tous les réseaux de communication utilisés par les entraîneurs (listes de discussion par mail, groups whats’app, …).

Article 5 · Entraînements

Les entraînements commencent dès la rentrée de septembre et finissent courant juillet. Ils ne sont pas assurés, sauf à la demande de l’entraîneur, pendant les vacances scolaires.
Le stade est ouvert selon les horaires définis et communiqués en début d’année (septembre). Ces horaires peuvent être modifiés temporairement ou définitivement en cours d’année sur décision du Conseil d’Administration. Les horaires sont consultables sur le site Internet du club.
En période de compétitions, de vacances ou de manifestations sportives, les horaires pourront être aménagés.

Article 6 · Responsabilités vis à vis des mineurs

Les parents doivent accompagner les plus jeunes adhérents (catégories Éveil Athlétique, poussins) jusqu’aux tribunes du stade ou autre lieu précisé par l’entraîneur (gymnase, parc du château, terrain de cross, …) et s’assurer de la présence de l’entraîneur qui les prend en charge pour la durée de l’entraînement.
De même, les parents (catégories Éveil Athlétique, Poussins, Benjamins et Minimes) doivent être présents au club dès la fin de l’entraînement pour reprendre en charge immédiatement leurs enfants. Les enfants ne sont pas autorisés à quitter le stade sans la présence de leur responsable légal. Toute demande de dérogation à cette règle de sécurité de base sera formulée par écrit par le responsable légal au Conseil d’Administration en début d’année.
Les parents doivent prévenir l’entraîneur en cas d’absence de l’adhérent.

L’entraîneur ou les responsables légaux de l’association ne pourront être tenus responsables d’un adhérent qui n’assisterait pas à l’entraînement ou qui ne serait pas accompagné au stade comme décrit dans le présent article.

Article 7 · Compétitions

Les adhérents mineurs doivent participer au programme de compétitions communiqué par l’entraîneur.
Les calendriers (hivernal et estival) des compétitions sont diffusés aux adhérents, par catégories.
Les athlètes des catégories U18 jusqu‘à seniors ont appelés à participer aux deux tours des championnats interclubs ; sauf en cas d’impossibilité exceptionnelle (blessure, maladie…) ; dans ce cas, l’athlète est tenu d’en informer le coordonnateur technique, le plus tôt possible.

Les détails des compétitions sont adressés par mail aux athlètes ou aux parents des athlètes des catégories EA à MI.
Les dates, heures et lieux des compétitions peuvent être modifiés. Quoiqu’il en soit, tous les
détails sont communiqués aux parents des adhérents mineurs via une page Internet dédiée.
Les parents accompagnent leurs enfants sur les lieux de compétitions.

Le club n’a pas vocation à organiser le transport en commun des athlètes. S’il était amené à en organiser, les modalités seraient définies par le CA qui en informerait les athlètes et les représentants légaux des athlètes mineurs.

Le transport d’enfants par covoiturage est organisé à l’initiative et sous la responsabilité des parents.

Un entraîneur n’a pas le droit d’organiser un déplacement avec un mineur sans
autorisation des parents et du bureau.

Le club peut participer financièrement à certains frais de déplacement dans les conditions prévues par le règlement financier.

Article 8 · Comportement

Les adhérents, quels qu’ils soient, doivent avoir un comportement correct, et s’exprimer de façon respectueuse et cordiale, sur le stade, dans le club et en compétition ainsi que sur les différents canaux de diffusion et de communication du club (mailing, groupes whats’app, …).
D’une manière générale, ils s’engagent à ne pas dénigrer le club et à ne pas porter atteinte à ses intérêts.
Ils doivent se présenter sur le stade en tenue appropriée à la pratique de l’athlétisme. Les consignes données par les entraîneurs doivent être respectées.
Le matériel nécessaire aux séances doit être respecté. A la fin de chaque séance, le groupe doit ranger le matériel aux endroits prévus à cet effet. Aucune manipulation de matériel ne doit être faite sans l’accord ni la présence de l’entraîneur.
Il est interdit

• d’introduire dans le stade : les animaux (même tenus en laisse), les bicyclettes (sauf pour les ranger dans le dispositif dédié ; en marchant à côté de son vélo), les trottinettes et cyclomoteurs,
• de jouer au ballon sur le terrain engazonné,
• d’utiliser la piste d’athlétisme avec des chaussures non adéquates,
• d’utiliser les installations avant ou après les entraînements, sauf avec accord du président et de la mairie.

Les adhérents se doivent de respecter les remarques qui pourront leur être faites par les gestionnaires du stade.
Licenciés à la FFA, les adhérents sont soumis à la charte d’éthique et de déontologie de la FFA, disponible à l’adresse suivante : https://www.athle.fr/Reglement/charteethique.pdf . Les adhérents s’engagent à en prendre en connaissance.
Le club organise régulièrement des manifestations dont sont informés les adhérents (ou les parents des mineurs), afin de pouvoir y apporter leur contribution bénévole.

Article 9 · Discipline

Tout manquement aux règles de comportement énoncées ci-dessus ou tout comportement inapproprié constituant une faute déontologique (sans se limiter à la charte d’éthique et de déontologie mentionnée ci dessus) peuvent conduire au prononcé d’une sanction disciplinaire
allant jusqu’à l’exclusion.

L’échelle des sanctions est la suivante:

• l’avertissement,
• l’exclusion temporaire du stade et/ou des entraînements, pour une période allant jusqu’à six mois,
• la suspension de la qualité d’adhérent pour une période allant jusqu’à six mois. En ce cas, l’adhérent ne peut ni participer aux entraînements, ni participer à la vie du club. Par exemple, il ne peut pas prendre part aux assemblées générales convoquées durant la période de suspension.
• l’exclusion de l’association.

L’exclusion temporaire du stade et/ou des entraînements peut, le cas échéant, être prononcée avec sursis. La sanction est non avenue si l’adhérent ne fait pas l’objet d’une autre sanction dans les deux ans à compter de la notification de la sanction. Si une nouvelle sanction est prononcée dans ce délai, la première exclusion temporaire est effectuée, sauf si le conseil de discipline en ordonne la dispense d’exécution.

Article 10 · Procédure disciplinaire

Lorsque le bureau a connaissance de comportement pouvant justifier le prononcé d’une sanction disciplinaire, il désigne, le cas échéant, un adhérent chargé de procéder aux investigations nécessaires. Le bureau peut, le cas échéant, désigner un adhérent chargé de procéder à sa place aux investigations nécessaires.

Si le bureau estime la faute disciplinaire caractérisée sans juger utile de saisir le conseil de discipline, il peut décider d’adresser à l’adhérent un rappel à l’ordre, qui est notifié par mail à celui ci.

En cas de nécessité, le Président peut immédiatement ordonner la suspension de l’adhérent pour une durée de deux mois, prorogée en cas de saisine du conseil de discipline, jusqu’au prononcé de la décision. Dans ce cas, l’adhérent ne peut plus participer aux entraînements, ni représenter le club, ni participer à l’assemblée générale qui se tient pendant la suspension provisoire. S’il a été désigné membre du conseil d’administration ou du bureau, il ne peut plus participer aux réunions.

Dans ce cas, la durée effective de cette suspension est imputée sur la durée de l’exclusion temporaire ou de la suspension de la qualité d’adhérent prononcée à titre de sanction.

La personne en charge des investigations peut entendre la ou les personnes susceptibles d’être concernées par une procédure disciplinaire.

Elle rédige un rapport écrit qui est remis au bureau.

Si le bureau estime que le prononcé d’une sanction disciplinaire doit être envisagé, une convocation devant le conseil de discipline est adressée à l’adhérent au moins deux semaines à l’avance.

Elle lui est adressée par mail à l’adresse déclarée lors de l’inscription.

Il y est joint, le cas échéant, le rapport écrit dressé par la personne chargée des investigations. En cas d’omission, le rapport est porté à la connaissance de l’adhérent et le conseil de discipline est reporté à une date lui permettant d’en prendre connaissance.

Elle rappelle la possibilité qu’a l’adhérent convoqué devant le conseil de discipline d’être assisté d’une personne de son choix.

Le conseil de discipline est composé de trois membres:

• le Président ou le Vice Président si le Président est empêché
• un membre du Conseil d’Administration, désigné par ce dernier
• un adhérent majeur désigné par le Conseil d’Administration

Les débats sont dirigés par le Président ou le Vice Président.

La personne en charge des investigations participe au conseil, présente ses investigations et peut poser des questions et faire des observations. En revanche, elle ne participe pas aux délibérations du conseil de discipline.

L’adhérent convoqué devant le conseil de discipline a la parole en dernier.

Le conseil rend sa décision immédiatement ou dans le délai qu’il indique. La décision est prise à la majorité des voix.

La décision fait l’objet d’un compte rendu écrit qui rend-compte sommairement du déroulement du conseil de discipline et comprend une motivation sommaire lorsqu’une sanction est prononcée. Il est adressé par mail à l’adhérent. La sanction s’applique à compter de la notification de la décision.

Si le Conseil est d’avis qu’aucune faute disciplinaire n’a été commise ou qu’il dispense de sanction l’adhérent, le compte rendu ne fait état que de la décision qui a été arrêtée.
La décision n’est susceptible d’aucun recours interne.

L’adhérent ne peut pas opposer au club une absence de notification de la convocation ou de la décision dès lorsqu’elle a été faite sur l’adresse mail qu’il a déclarée lors de l’adhésion, même s’il n’a pas consulté sa messagerie, que celle ci a connu un problème technique ou qu’il en a changé.

Article 11 · Cellule de médiation

La cellule de médiation a pour objectif de permettre aux adhérents qui rencontrent ou ont connaissance d’une difficulté au sein du club (entre athlètes, avec un entraîneur …) de faire remonter celle-ci afin de ne pas laisser un adhérent seul face à une situation qui le met mal à l’aise et d’en permettre la résolution dans les meilleures conditions. Si des conseils peuvent être éventuellement donnés, il ne s’agit pas d’une cellule de soutien psychologique ou juridique.

En cas de difficulté entre athlètes d’un même groupe, l’entraîneur est en priorité chargé de résoudre les difficultés au sein du groupe qui lui est confié, et faire appel, s’il l’estime nécessaire, au coordonnateur technique.

Les membres de cette cellule sont désignés par le Conseil d’administration.

Les membres de la cellule peuvent être saisis selon les moyens affichés au sein … (adresse mail, téléphone).

Si les membres de la cellule sont informés dans ce cadre de comportements susceptibles d’être qualifiés de faute déontologique, ils peuvent en avertir les membres du bureau.

S’ils sont informés de privations, mauvais traitement ou d’agressions ou atteintes sexuelles infligés à un mineur ou à une personne vulnérable, ils en informent immédiatement le Président qui, conformément à l’article 434 3 du code pénal, informe les autorités judiciaires ou administratives.

Article 12 · Équipement

Les adhérents doivent porter le maillot du club lors des compétitions labellisées, lors de toute compétition pour les mineurs, lors des championnats, cross, ekiden pour les adhérents majeurs.
Ils peuvent l’acheter, selon le tarif figurant dans le règlement financier. Les athlètes peuvent porter le maillot à l’occasion de compétitions non indiquées ci dessus, dans le b ut de promouvoir l’image du club.
Les adhérents doivent veiller à récupérer toutes leurs affaires à la fin de chaque entraînement.
L’association ne pourra être tenue pour responsable de la perte d’effets personnels.

Les adhérents sont sensibilisés aux mesures d’économie et de protection de l’environnement (fermer la porte et la lumière du club house, ne pas gaspiller l’eau, utiliser une gourde à usage multiple …).

Article 13 · Entraîneurs

Les entraîneurs :

• font respecter le règlement intérieur,
• sollicitent les athlètes pour le rangement du matériel et s’assurent de la fermeture du local sous la responsabilité des entraîneurs,
• préviennent le coordonnateur technique en cas d’indisponibilité afin d’organiser leur remplacement ou l’annulation de la séance,
• constatent toute dégradation et en informent le coordonnateur technique qui en réfère au Président.

En cas d’accident, l’entraîneur est tenu de prévenir les secours, les parents puis le Président.

Les coordonnées des entraîneurs et dirigeants sont communiquées en début de saison à chaque adhérent.

Les coordonnées des entraîneurs sont disponibles sur le site Internet du club.

Le coordonnateur technique est membre de chaque réseau social mis en place dans tout groupe d’entraînement. L’entraîneur se doit d’informer le coordonnateur technique à chaque création de réseau social utilisé par un entraîneur comme moyen de communication avec son groupe.

Les coordonnées des athlètes de chaque groupe sont transmises par le secrétaire aux entraîneurs de ce groupe.

Article 14 · Assurances

Les déplacements ne sont pas couverts par l’assurance du club. Il est de la responsabilité du conducteur de vérifier s’il est couvert pour transporter des tiers dans son véhicule. Les parents déchargent le s dirigeants, entraîneurs, ou autres parents transportant leur enfant à titre gracieux de toute responsabilité en cas d’accident lors d’un déplacement.

Il est recommandé aux adhérents de ne pas susciter les tentations et par conséquent de ne pas apporter dans l’enceinte du stade et/ou laisser dans les locaux des objets de valeurs, de de l’argent, un téléphone…
L’association décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol avant, pendant et après les heures d’entraînement. Aucune police d’assurance ne couvre l’association et ses adhérents contre la perte, la dégradation ou le vol.

Article 15 · Personnes extérieures auxquelles le règlement intérieur est opposable

Toute association invitée ou participant à une compétition ou à une activité
organisée par le club d’athlétisme de Champigneulles doit se conformer au présent règlement.

Fait à Champigneulles, le 10/10/2025
Le président du CAC
Philippe NOUVIAN