Mentions légales

Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), les présentes mentions légales précisent l’identité des différents intervenants dans la réalisation et le suivi du site “CA Champigneulles / cac-athle.fr.

1. Éditeur du site

  • Dénomination : Club Athlétisme de Champigneulles
  • Forme juridique : association régie par la loi du 1er juillet 1901
  • Siège social : situé à CHAMPIGNEULLES au stade du Malnoy
  • Numéro SIRET : 439 195 181 00011
  • Affiliation : Fédération Française d’Athlétisme
  • Courriel : cac.athle54.president@gmail.com

2. Directeur de la publication

Le président de l’association.

3. Hébergeur

  • Raison sociale : LWS (Ligne Web Services)
  • Adresse : 10, RUE PENTHIEVRE 75008 PARIS
  • Site web : LWS

4. Conception et réalisation

Site conçu et développé par des bénévoles de l’association.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du site (textes, photographies, logos, graphismes, vidéos, etc.) est la propriété de [nom de l’association] ou de ses partenaires, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

6. Droit à l’image

Des photographies et vidéos prises lors des entraînements, compétitions ou événements peuvent être publiées sur le site. Toute personne identifiable qui ne souhaite pas apparaître peut demander le retrait de l’image en écrivant à cac.champi@gmail.com. Les images de mineurs ne sont publiées qu’avec l’autorisation de leur représentant légal.

7. Données personnelles

Le Club Athlétisme de Champigneulles collecte des données personnelles (formulaires de contact, inscriptions, gestion des adhérents et des bénévoles, réservations) uniquement pour gérer les adhésions, organiser les activités, répondre aux demandes. Ces données ne sont ni vendues ni cédées à des tiers et sont conservées pendant 5ans.

Conformément au RGPD et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation et de portabilité de vos données. Pour les exercer : cac.champi@gmail.com.
En cas de difficulté, vous pouvez saisir la CNIL (www.cnil.fr).

8. Cookies

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9. Liens externes et responsabilité

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (fédérations, partenaires, billetterie, etc.) dont l’association n’est pas responsable du contenu. Malgré le soin apporté à la mise à jour des informations, l’association ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions.

10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.